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responsabilité propriétaire animaux ?

Message » 10 Sep 2023 15:12

Hello,

Depuis quelques temps il y a un des chats d'un voisin qui pénètre dans la maison.
Il passe au-dessus d'une barrière en catimini et fait le tour des pièces.
Le vrai problème est que notre chien (airedale terrier) ne supporte pas les chats et leur court derrière quand ils viennent dans le jardin.
Jusqu'à présent nous sommes parvenus à chasser ce chat mais ce matin il était coincé car le chien l'attendait à la barrière.
Le chat a fait un bond par dessus la tête du chien, c'est pas passé loin de sa gueule, mais est parvenu à s'enfuir.

Ma question est donc la suivante:
Qui est responsable des dégâts matériels en cas de course poursuite dans la maison avec de la casse ?
Qui est responsable des blessures en cas de bagarre dans notre propriété, aussi bien au chat qu'à notre chien ?

A priori je dirais que c'est le propriétaire du chat puisque cela se passe chez nous mais est-ce si évident ?

Merci pour vos avis.
:wink:

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Message » 10 Sep 2023 15:32

En France, c'est le propriétaire du chat. Tu es responsable des choses que tu as sous ta garde, et les animaux sont considérés comme des choses dans le code civil. (articles 1384 et suivant du CC, ça a changé de numéro depuis mais je ne les connais pas)
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Message » 10 Sep 2023 15:35

Ouaip.
Idem hors maison.
Si ton chien explose un chat c’est toi le responsable.
Phil
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Message » 10 Sep 2023 15:48

C'est teigneux un Airedale... :-?
En camping, une fois, mon Yorshire a failli se faire bouffer, je n'ai eu que le temps d'intervenir pour éviter qu'il lui brise les reins...

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Message » 10 Sep 2023 17:05

Je suis occupé à lire mon contrat d'assurance familiale pour voir ce qu'ils en disent mais je suis déjà rassuré par vos réponses. :wink:

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Message » 10 Sep 2023 17:38

Pas clair le contrat RC familiale.
Il n'est pas spécifiquement mentionné que les animaux sont compris dans l'assurance.
Ils disent juste dans les exclusions que les animaux non domestiques ne sont pas repris.
Je peux donc en déduire que pour mon chien c'est ok ?

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Message » 10 Sep 2023 18:33

Ne pas confondre responsabilité penale et assurance :wink:
Phil
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Message » 10 Sep 2023 20:14

petit conseil: les chats n'aiment pas l'eau
une bonne douche (un verre d'eau suffit) au visiteur indélicat lui fera comprendre qu'il n'est pas le bienvenu
SEM
 
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Message » 10 Sep 2023 20:37

papinova a écrit:C'est teigneux un Airedale... :-?
En camping, une fois, mon Yorshire a failli se faire bouffer, je n'ai eu que le temps d'intervenir pour éviter qu'il lui brise les reins...


Si t'avais eu un vrai chien, ça ne serait peut-être pas arrivé :mdr:
wopr
 
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Message » 10 Sep 2023 20:43

brugam a écrit:Pas clair le contrat RC familiale.
Il n'est pas spécifiquement mentionné que les animaux sont compris dans l'assurance.
Ils disent juste dans les exclusions que les animaux non domestiques ne sont pas repris.
Je peux donc en déduire que pour mon chien c'est ok ?


Oui, sauf si ton chien est dans la catégorie chien dangereux (une RC spécifique est prévue).

Attention cependant. L'assurance RC ne couvre pas les dégâts qu'un membre du foyer cause en interne. Dans ce cas il faudrait surtout jouer sur le fait que le chat de ton voisin n'a rien à faire chez toi.
poilau
 
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Message » 10 Sep 2023 20:47

SEM a écrit:petit conseil: les chats n'aiment pas l'eau
une bonne douche (un verre d'eau suffit) au visiteur indélicat lui fera comprendre qu'il n'est pas le bienvenu


On lui tire dessus avec ça:

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Ca le fait déguerpir mais cela ne l'empêche pas de revenir... :siffle:

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Message » 10 Sep 2023 20:48

@Wopr,
Je reconnais que le York n'est pas digne d'un homme viril comme moi... :oops: Ma femme était preneuse de ce faux chien mais je reconnais qu'après quelques temps je m'y suis habitué, il aimait la bière et ne négligeait pas de se rouler dans la neige et sans aboyer comme tous les bouffe-train à sa mémère traditionnel, presque comme un rottweiller ou un berger allemand ... et j'ai fini par l'apprécier... Il est mort à 16 ans... d'une crise cardiaque... comme un dogue allemand... :hehe:
Dernière édition par papinova le 10 Sep 2023 20:50, édité 2 fois.

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Message » 10 Sep 2023 20:49

adpcol a écrit:Ne pas confondre responsabilité penale et assurance :wink:
Phil


C'est pour ça que j'ai fait le distinguo entre les dégâts matériels et corporels. :wink:

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Message » 10 Sep 2023 20:53

IMG_1511.jpeg

Sa maitresse de 86 ans s’est fracturé le bassin.
J’y vais tous les jours pour le nourrir lui et les 2 chats.
Et le balader.
Phil,il rentrechez lui et reste tout seul.
Triste.
Il refuse de rentrer dans la maison: il attend sa maitresse au grillage.
Dingue cet attachement des animaux
Phill
Dernière édition par adpcol le 10 Sep 2023 20:55, édité 1 fois.
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Message » 10 Sep 2023 20:54

poilau a écrit:
brugam a écrit:Pas clair le contrat RC familiale.
Il n'est pas spécifiquement mentionné que les animaux sont compris dans l'assurance.
Ils disent juste dans les exclusions que les animaux non domestiques ne sont pas repris.
Je peux donc en déduire que pour mon chien c'est ok ?


Oui, sauf si ton chien est dans la catégorie chien dangereux (une RC spécifique est prévue).

Attention cependant. L'assurance RC ne couvre pas les dégâts qu'un membre du foyer cause en interne. Dans ce cas il faudrait surtout jouer sur le fait que le chat de ton voisin n'a rien à faire chez toi.


Oui, bien sûr !

Sinon, l'airedale n'est pas un chien de catégorie.
Image

Très tétu et ne supporte pas la contradiction

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