Après quelques recherches et vu que le montant avait augmenté suite à un assouplissement:
Je met aussi la manip pour acceder aux taxations taric (nomenclature ) car le site est pas très bien agencé et clair:
La partie en fin en gras est pour Alkasar
A priori d'après mes recherches sur le net, chronopost serait plus gourmand dans ces frais de dédouanement ( EMS=> Chronopost )
Le montant de votre achat est supérieur à celui de la franchise : 150 euros pour les droits de douane.
La TVA est due dès le premier euro.
En conséquence, lors de l'importation de votre marchandise, vous devrez acquitter d'éventuels droits de douane et, dans tous les cas, la TVA au moment de l'importation, même s'il s'agit de matériel d'occasion ou si l'opération ne donne pas lieu à paiement.
Le droit de douane, quand il existe, est calculé sur la valeur de la marchandise à laquelle on ajoute tous les frais de port et d'assurance jusqu'à l'entrée dans l'Union européenne.
La TVA est calculée sur la valeur de la marchandise à laquelle on ajoute les frais de port et d'assurance jusqu'au lieu de livraison finale ainsi que le montant de l'éventuel droit de douane.
Le taux du droit de douane varie en fonction de la désignation de la marchandise et de son origine. Ce dernier élément est important car il peut influer sur le taux. Il est établi en fonction de sa désignation tarifaire, son code nomenclature.
Pour ce qui est de la désignation de la marchandise (code nomenclature), je crois utile de préciser qu'il est interdit aux agents des douanes de procéder eux-mêmes au classement tarifaire (code nomenclature). Ils peuvent toutefois vous aider dans cette démarche.
1) Recherche du code nomenclature :
Connectez vous au site internet de la douane à l'adresse :
http://www.douane.gouv.fr et Cliquez sur l'onglet Téléservices (en haut de l'écran)
Dans la liste des services accessibles, à gauche de l'écran : cliquez sur RITA et ENTRER
Sélectionnez nomenclatures puis activez mots recherchés
Vous pouvez en plus activer le cartouche pour découvrir l'ensemble des chapitres et sélectionner le chapitre correspondant à vos produits (selon la matière constitutive ou sa famille).
A titre d'information, les haut-parleurs pourraient relever de la position 8518.
cliquez sur rechercher
activer l'arborescence et sélectionner le code correspondant.
2) Accès aux droits et taxes
Vous devez revenir sur RITA
Dans la liste des services accessibles, choisir : Réglementation complète
- Indiquez ensuite : voir en haut à gauche
- le sens du flux : import ou export
- le code nomenclature précedemment trouvé, cliquer sur ajouter
- Pays : Pays d' origine de la marchandis, cliquer sur ajouter
- le territoire d' application (Territoires), cliquer sur ajouter
- puis cliquez dans "Rechercher"
Dès lors, vous verrez apparaître le résultat de votre recherche tant au niveau de la taxation qu'au niveau de la règlementation.
3) Modalités de taxation
- 1°) Le droit de douane se calcule sur la valeur facture + frais de transport et d'assurance jusqu'à l'entrée dans l'Union Européenne
- 2°) La TVA se calcule sur la valeur facture + frais de transport et d'assurance jusqu'à destination + droit de douane
Dans la très grande majorité des cas, l'entreprise de transport se charge de toutes les formalités de dédouanement et avance, à l'administration des douanes, le montant des éventuels droits de douane et de la TVA. Elle facture ensuite ces sommes au destinataire,
ainsi que des honoraires pour ses différentes prestations de service. Ces honoraires sont parfois dénommés "frais de douane" ou "frais de dossier", mais ils n'ont pas de lien avec la fiscalité perçue pour le compte du Trésor Public.
» 19 Mar 2011 20:26 
